Skip to main content

Mentions légales

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation.
Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition par le CRSMR ARA sur son site Internet reconnaissent avoir pris connaissance des conditions d’utilisation et les acceptent.

Editeur
Comité Régional du Sport en Milieu Rural Auvergne Rhône-Alpes
125 chemin des Boissières
07120 RUOMS
SIRET : 5232587210043
APE : 9312Z
Affilié à la Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural (FNSMR) identifiée au Ministère des Sports sous le n° d’agrément : MJSK 0470236 A, admise au CNOSF le 25 mars 1986

TVA non-applicable, article 293 B du CGI

Directeur de la Publication
Jean-Jacques DEUS, Président du comité régional Auvergne Rhône-Alpes du Sport en Milieu Rural.

Hébergement
O2SWITCH
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand

Données personnelles
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier à CRSMR ARA 125 chemin des Boissières – 07120 RUOMS. Le CRSMR ARA s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Exonération de la responsabilité du contenu du site
Le CRSMR ARA ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, le CRSMR ARA décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Par ailleurs, le CRSMR ARA ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site Internet, étant expressément rappelé qu’un lien vers un site non-FNSMR ne signifie aucunement que la FNSMR assume une quelconque responsabilité quant au Contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites, la FNSMR n’exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.

Exonération de la responsabilité technique
Le CRSMR ARA décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes.
De plus, le CRSMR ARA ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourraient infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site

Cookies
Le CRSMR ARA s’engage à ce qu’en aucun cas les cookies ne soient destinés à obtenir des informations personnelles sur le profil ou sur le comportement, et que ceux-ci ne seront en aucun cas communiqués ou revendus à des tiers.
Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

Droit d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toutes les marques citées appartiennent à leurs compagnies respectives. Toutes les affiches, les logos, et les images citées dans ces pages sont la propriété de leur marque respective. Les articles sont la propriété de leurs auteurs.

Evolutions du site
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.